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- Dénomination : French Paranormal Investigations (sigle : F.P.I)
- Forme juridique : association régie par la loi du 1er juillet 1901, à but non lucratif
- Numéro RNA : W594013841 — SIREN : 132230756 — SIRET : 13223075600018
- Siège social : 57 Voie Verdoy, 59820 Gravelines, France
- Email : contact@french-paranormal-investigations.fr — Téléphone : +33 7 80 74 00 33
2. Directeur de la publication
Le représentant légal de l’association French Paranormal Investigations. Contact : contact@french-paranormal-investigations.fr.
3. Hébergement
IONOS SE, Elgendorfer Straße 57, 56410 Montabaur, Allemagne — www.ionos.fr.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, vidéos, logos et dossiers d’enquête publiés sur ce site sont la propriété de l’association French Paranormal Investigations ou de ses partenaires. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
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7. Responsabilité
L’association s’efforce de publier des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les comptes rendus d’enquête présentent des observations de terrain réalisées selon notre protocole : ils n’engagent que l’association et ne constituent pas une vérité scientifique établie.
8. Respect de nos enquêteurs
Nos enquêteurs sont bénévoles. Tout harcèlement, injure ou menace à leur encontre fera l’objet d’un dépôt de plainte (articles 222-16, 222-17 et R.624-4 du Code pénal). Nos investigations sont réalisées avec l’autorisation écrite des propriétaires ; toute intrusion ou perturbation d’une mission pourra donner lieu à des poursuites.
9. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.